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Salers, cîté millénaire pétrie d'histoires et de traditions; le XXIème siècle sonnera sa Renaissance ! Ensemble, ayons à cœur de faire revivre Salers
Monuments historiques Un décret du 11 septembre dispose que le département du Lot est retenu pour expérimenter la gestion des crédits budgétaires affectés à l'entretien et à la restauration des immeubles, orgues et objets mobiliers classés ou inscrits...
Le ministre de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo, a mis sur les rails, le 6 juillet, le Grenelle de l'environnement . Six groupes de travail thématiques - climat, santé, modes de production et consommation, gouvernance, mode de développement, biodiversité...
L'entretien des chemins ruraux n'est pas inscrit au nombre des dépenses obligatoires de la commune, contrairement à celui des voies communales. Toutefois, depuis l'arrêt du Conseil d'Etat, «Ville de Carcassonne », du 20 novembre 1964, la responsabilité...
Un maire peut prendre les mesures nécessaires à la sécurité des usagers de la voie publique et en ordonner le nettoyage aux services communaux, même si le terrain concerné a le caractère de terrain privé. C’est ce qu’a estimé la Cour administrative d’appel...
Le Crédit Agricole et l'Assemblée des Communautés de France (AdCF) ont coédité "Portrait des communautés de communes", en 2002 et en 2003. Pour sa seconde édition (octobre 2003), l'ouvrage "Portrait des communautés de communes" a souhaité présenter une...
Un recours est possible contre la décision du préfet approuvant une carte communale. Dans un arrêt du 8 novembre , la cour administrative de Nancy relève que l'approbation du conseil municipal ne revêt qu'un caractère préparatoire. Et que seule la décision...
Sénat Séance publique Mardi 30 octobre 2007 - Proposition de loi relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction, présentée par M. Pierre HÉRISSON - Proposition de loi d'orientation sur les finances...
La loi relative aux communications électroniques interdit l'enregistrement de noms de domaine ayant pour effet ou pour objet d'entraîner une confusion avec le nom d'une collectivité territoriale. (.) Dans ce cadre, le décret n° 2007-162 du 6 février 2007...
Le Conseil Constitutionnel a fait observer sur son site internet, qu'il préconisait la fermeture de tous les bureaux de vote pour les prochaines présidentielles à la même heure afin d'éviter que soient diffusés trop facilement les premiers résultats des...
Cher Cédric ; Je viens de recevoir ta déclaration et ta demande de soutien. C’est une belle et courageuse aventure que tu es en train de vivre, tu sais à quel point je respecte ce noble engagement. Ton mandataire financier recevra mon don dans quelques...
L’accès aux services est un enjeu majeur pour les acteurs locaux. Parce que l’organisation départementale du transport atteint aujourd’hui souvent ses limites en termes de maillage et de fréquence, les conseils généraux, les communautés de communes et...
Michèle Alliot-Marie: les trois conditions d’une relance de l’intercommunalité Reçue par l’Assemblée des communautés de France qui tenait les 3 et 4 octobre sa dix-huitième convention, Michèle Alliot-Marie a voulu rassurer les élus intercommunaux dont...
Depuis le 15 juillet, l'installation d'éoliennes s'inscrit dans un nouveau cadre réglementaire : les zones de développement de l'éolien (ZDE). Instituées par la loi de programme du 13 juillet 2005 fixant les orientations de la politique énergétique (loi...
C'est fait, Alain MARLEIX est réélu dès le 1er tour dans la 2ème circonscription du Cantal avec un score net de 63,5%. Ce vote d'adhésion confirme l'attachement des habitants de la circonscription à la politique de mouvement souhaitée par François Fillon....
Je me souviens qu'à la 2ème réunion publique que j'ai ani mé le 14 mars dernier devant plus de 70 administrés de la commune de Salers, le nouvel élu du premier tour Jean Maltcheff m'avait posé un certain nombre de questions sur différentes réflexions...
La ministre de la Culture a présenté, le 14 novembre, une communication en conseil des ministres relative à la politique du livre. Le gouvernement souhaite un «renforcement de la librairie indépendante». Les aides du Centre national du livre aux librairies...
Fusion DGI-Comptabilité publique: le projet «ne remettra pas en cause le principe du maintien des services de proximité, notamment en milieu rural», promet Eric Woerth Le ministre du Budget Eric Woerth a présenté jeudi aux syndicats de Bercy les modalités...
Lors de son entretien lundi avec le Premier ministre, François Fillon, la délégation «pluraliste» de l’Assemblée des départements de France (ADF) a rappelé les «conditions du rétablissement d’un climat de confiance dans les relations entre l’Etat et les...
La collectivité doit prendre en charge les conséquences de la condamnation pénale d'un élu, à condition qu'elle résulte de faits non détachables de l'exercice de ses fonctions. L'article L. 3123-28 du code général des collectivités territoriales (CGCT)...
L'association nationale des élus de la montagne (Anem) s'inquiète du retard pris par la circulaire relative à la nouvelle procédure des unités touristiques nouvelles (UTN). Les dossiers à instruire s'accumulent dans les préfectures, selon l'Anem. S'ils...
Chers internautes, A l'occasion de la 19ème édition de l'initiative Lire en Fête organisée par le Ministère de la Culture et de la Communication à travers la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Auvergne, C'est au rythme du thème "Une ville,...
A partir du 13 septembre, à 6 heures, de nombreuses chaînes locales de la télévision numérique terrestre (TNT) deviendront disponibles aux téléspectateurs équipés, dans plusieurs régions, a indiqué, le 5 septembre, le Conseil supérieur de l'audiovisuel...
En application des dispositions de l'article L5214-16 du CGCT, des communes peuvent transférer, à titre optionnel, à la communauté de communes dont elles sont membres la compétence « création, aménagement et entretien de la voirie ». L'exercice de cette...
Le nouveau taux de TVA dans la restauration sera aligné sur celui de la vente à emporter. En contrepartie, la profession devra «prendre des engagements forts sur les prix et sur l'emploi». Selon l'Union professionnelle artisanale (UPA), Nicolas Sarkozy...
Jacques Pélissard, président de l’Association des maires de France (AMF) estime dans un communiqué du 8 janvier que c’est à l’Education nationale d’organiser le service minimum dans les écoles primaires en cas de grève des enseignants. Jacques Pélissard...
