Téléphonie mobile: guide et memento des relations entre opérateurs et communes.

L’AMF et l’Association française des opérateurs mobiles (AFOM) avaient élaboré en 2004 le "Guide des bonnes pratiques entre maires et opérateurs", pour permettre un déploiement concerté des antennes-relais entre les élus, les citoyens et les opérateurs.
À l’occasion du renouvellement de ce partenariat, ce document a été actualisé et rebaptisé "Guide des relations entre opérateurs et communes". Il offre notamment une mise à jour des avis scientifiques et des règles d’urbanisme et introduit quelques précisions sur l’utilisation du téléphone mobile. Il est téléchargeable, ainsi qu’une note de synthèse intitulée «Memento à usage des maires», sur le site internet de l’AMF.
Destiné prioritairement à tous les maires concernés par des projets de déploiement d'antennes-relais, ce guide a pour objectif de fixer le cadre d’une installation plus transparente, plus concertée et plus harmonieuse des antennes-relais dans toutes les communes de France. Il s’agit d’un document cadre qui inspire une mise en oeuvre adaptée au contexte local et tenant compte de l’acceptabilité sociale des antennes-relais.
Il s’articule autour de quatre axes complémentaires:
- Un plan d’action pour l’établissement d’un dialogue constructif, entre la commune et les opérateurs, sur les projets d’implantation;
- La mise à disposition du public des informations relatives aux projets d’implantation;
- La possibilité de faire réaliser à la demande des mesures in situ;
- L’intégration paysagère pour garantir la préservation des paysages urbains, ruraux et naturels.

Liens complémentaires :
http://www.amf.asso.fr/documents/document.asp?ID_DOC=8308