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Initiatives territoriales

Jeudi 5 avril 2007 4 05 04 2007 10:27

Une centaine de membres de l'association des élus de la montagne(ANEM), réunis le 27 mars à Villeneuve-de-Rivière, ont lancé un appel à l'aide aux pouvoirs publics pour les stations de ski victimes cette année d'un faible enneigement. "Nous demandons notamment le report des cotisations sociales et fiscales pour les stations de ski fonctionnant en régie et la possibilité pour leurs travailleurs saisonniers d'avoir accès à l'allocation spécifique de chômage partiel", a indiqué le député PS de l'Ariège Henri Nayrou, secrétaire général de l'ANEM. Henri Nayrou a précisé que le chiffre d'affaire des remontées mécaniques avait diminué de 40 % cette saison, alors qu'il génère six fois son montant en termes de retombées économiques pour les communes concernées. Il a aussi rappelé que la dernière "déflagration économique" d ue à un enneigement insuffisant, en 1997, avait entraîné la rédaction d'une circulaire interministérielle précisant le dispositif d'intervention en faveur des entreprises et collectivités territoriales concernées, que l'ANEM souhaite voir actualisée. Une délégation de l'ANEM a rencontré le 28 mars le ministre délégué à l'Aménagement du territoire Christian Estrosi pour lui présenter ses requêtes.

 

Déficit d’enneigement: les élus de la montagne souhaitent voir reconduire le dispositif d’aide de 1997

 

Une centaine de membres de l'Association des élus de la montagne (ANEM), réunis à Villeneuve-de-Rivière, ont lancé mardi un appel à l'aide aux pouvoirs publics pour les stations de ski victimes cette année d'un faible enneigement.

Réunis par Martial Saddier et Henri Nayrou, respectivement président et secrétaire général de l’ANEM (le premier député UMP de Haute-Savoie, le second député PS de l’Ariège), les participants ont tous constaté une forte baisse dans le chiffre d’affaire des stations du domaine pyrénéen. Après un hiver tardif, chaud et sec, la situation est difficile, certaines petites stations affichent jusqu’à 80% de perte en fin de saison, d’autres sont plus modérées, entre 40 et 50%. Dans une activité économique fragile, seules les stations qui ont su investir dans la neige de culture sont arrivées à tirer leurs épingles du jeu.

Les stations de moyenne altitude sont en effet menacées à plus ou moins long terme par les changements climatiques qui s’annoncent. Or, certaines n’ont pas hésité pas à s’endetter lourdement pour investir dans des canons à neige ou des équipements attractifs afin d’attirer les skieurs

Selon l’ANEM, le chiffre d'affaire des remontées mécaniques avait diminué de 40% cette saison, alors qu'il génère six fois son montant en termes de retombées économiques pour les communes concernées.

Sociétés d’économies mixtes ou anonymes, régies communales, tous les responsables des stations pyrénéennes estiment qu’une mobilisation de l’Etat est nécessaire. Henri Nayrou a pour sa part rappelé que la dernière «déflagration économique» due à un enneigement insuffisant, en 1997, avait entraîné la rédaction d'une circulaire interministérielle précisant le dispositif d'intervention en faveur des entreprises et collectivités territoriales concernées, que l'ANEM souhaite voir actualisée.

Henri Nayrou devait rencontrer hier Christian Estrosi, ministre délégué à l’Aménagement du territoire, pour plaider en faveur des personnels des régies qui ont été lourdement pénalisés par ce manque de neige et pour demander une aide à l’Etat.

Par Cédric TARTAUD-GINESTE
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Lundi 9 avril 2007 1 09 04 2007 08:06

L'Association des maires de France se dotera d'une charte de l'environnement, a annoncé Jacques Pélissard, sont président, à l'occasion d'un déplacement à Chalon-sur-Saône. La charte, «élément fédérateur permettant de mutualiser les expériences», selon les termes de Jacques Pélissard, sera présentée lors du prochain congrès de l'AMF, en novembre prochain.

Afin de l'enrichir, le président de l'AMF, après Chalon-sur-Saône, a prévu de se rendre à Dunkerque, Bordeaux et Angers, toutes villes «emblématiques du développement durable, qui ne se contentent pas d'un affichage mais qui agissent».

Un exemple à suivre, alors que de plus en plus de collectivités réflechissent et organisent le développement durable sur leur territoire (comme la ville de Colombes dans les Hauts-de-Seine); une initiative que des territoires ruraux comme le pays de Salers pourront s'approprier sans peine avec d'être des vecteurs de protection de l'environnement !

Par Cédric TARTAUD-GINESTE
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Jeudi 12 avril 2007 4 12 04 2007 08:45

Par Cédric TARTAUD-GINESTE
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Samedi 14 avril 2007 6 14 04 2007 08:47

L'article 26 de la loi n° 2006-872 portant engagement national pour le logement, qui concerne la taxe forfaitaire sur les cessions de terrains constructibles, ne semble s'adresser qu'aux communes disposant d'un plan local d'urbanisme ou d'une carte communale régulièrement approuvée. Or, indique Élisabeth Lamure, députée, maire de Gleizé (Rhône), dans une question écrite (1), la majorité des communes disposent aujourd'hui d'un plan d'occupation des sols et, «malgré une évolution inéluctable des plans d'occupation des sols vers les plans locaux d'urbanisme dans les années futures, il est extrêmement dommageable pour certaines communes de ne pouvoir bénéficier de cette disposition.»
Dans sa réponse, le ministère des Transports reconnaît qu’il «existait effectivement une ambiguïté au départ sur l'application de cette disposition aux communes dotées d'un POS» mais que cette ambiguïté «a été levée dans la loi de finances rectificatives pour 2006». La taxe forfaitaire sur les cessions de terrains constructibles peut être levée par les communes encore dotées d’un plan d'occupation des sols (POS).
L'article 26 de la loi portant engagement national pour le logement, complété par l'article 19 de la loi de finances rectificative pour 2006, autorise les communes à instituer une taxe forfaitaire, codifiée à l'article 1529 du Code général des impôts, sur la première cession à titre onéreux de terrains nus qui ont été rendus constructibles depuis moins de dix-huit ans à la date de la vente, du fait de leur classement par un plan local d'urbanisme (PLU) ou un document d'urbanisme.
Par ailleurs, l'article 66 de la loi de finances pour 2007 permet aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), lorsqu'ils sont compétents pour l'élaboration de ces documents locaux d'urbanisme, d'instituer cette taxe à leur profit en lieu et place des communes qu'ils regroupent et avec leur accord. L'objectif de cette mesure est de donner aux communes ou aux EPCI qui le souhaitent, des ressources financières supplémentaires pour faire face aux dépenses publiques d'aménagement des zones à urbaniser.

(1) Question écrite n° 25006, réponse publiée au JO Sénat du 29/03/2007.

Par Cédric TARTAUD-GINESTE
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Mardi 17 avril 2007 2 17 04 2007 08:49

Pour convaincre un médecin de reprendre le cabinet médical vide depuis deux ans, le maire de La Ferrière-sur-Risle (Eure) est prêt à offrir son indemnité d'élu. Il espère aussi par son geste attirer l'attention des candidats à la présidence de la République sur les problèmes de survie des communes rurales.
Le seul praticien que comptait ce village de 242 habitants est parti à la retraite en 2005 et n'a jamais été remplacé. Aucun jeune médecin n'a été intéressé par la reprise du cabinet médical, et le maire, Jean-Jacques Hubert, s'en désole. A bout d'argument, il a décidé d'offrir son indemnité d'élu, qui se monte à environ 630 euros mensuels, à tout jeune médecin qui accepterait de s'installer dans sa commune. Une somme qui viendra donc s'ajouter aux avantages déjà proposés par le maire: «Un local flambant neuf et les aides habituelles à l'achat de matériel».
L'élu, qui estime qu'avec les communes voisines ce médecin pourrait compter sur une clientèle potentielle de 500 à 600 habitants, se dit opposé au regroupement des praticiens dans des grands pôles. «Je suis contre les supermarchés de la médecine car je ne vois pas les personnes âgées obligées de faire 15 km pour se faire soigner», argumente-t-il.
Au-delà de La Ferrière-sur-Risle, Jean-Jacques Hubert espère par son geste attirer l'attention des candidats à la présidence de la République qui, à ses yeux, devraient se préoccuper plus de la survie des communes rurales. Ce problème a d'ailleurs récemment suscité une manifestation au pont de Normandie des syndicats de médecins MG France et FMF pour mettre en garde contre les risques de «désertification médicale» des régions normandes. Ils soulignaient en particulier le faible encadrement médical de ces régions et la moyenne d'âge élevée des praticiens.

Par Cédric TARTAUD-GINESTE
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Lundi 23 avril 2007 1 23 04 2007 10:38

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GLOBAL CITY est un rendez-vous unique, annuel, international qui offre l'opportunité de rencontres priviliégiées à plus de 1.000 décideurs urbains et plus de 100 maires et décideurs politiques d'échanger des stratégies, méthodes et solutions concrètes pour mettre en œuvre leur vision de la ville durable. La troisième édition de GLOBAL CITY tentera de répondre à la question suivante :

Construire la ville durable, est-ce possible ?

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L’opération GLOBAL CITY- se tiendra du 14 au 16 mai 2007 au Centre des Congrès de Lyon

Grâce à son programme innovant axé sur l’échange de bonnes pratiques à l’échelon international, il met en avant stratégies, méthodes et solutions urbaines qui contribuent à faire de nos villes des endroits où il fait bon vivre, travailler et investir.

Le Sommet des Maires Européens, à l’intérieur de GLOBAL CITY est co-organisé avec le Forum pour la Gestion des Villes et avec le patronage de Comité des Régions. Le 15 mai, les Maires de toute l’Europe pourront échanger à huis clos sur leurs inquiétudes ou leurs perspectives en matière de politiques locales pour faire face à cet enjeu. Ne manquez pas cette opération de grande qualité où nous serons heureux de vous retrouver.

Plus d’informations et l’inscription sur : www.globalcityforum.com

Quelques chiffres:

  • 1 026 décideurs urbains
  • 119 maires et décideurs politiques
  • 43 pays représentés
  • 250 villes emblématiques d’Europe et du monde
  • 50 présentations de stratégies urbaines
  • 150 experts et intervenants
  • 100 exposants, villes, entreprises

http://globalcity.forumgestionvilles.com

GLOBAL CITY, le forum international des décideurs de la ville, accueillera Nicolas HULOT, président de la Fondation Ushuaïa pour la Nature et l'Homme, pour une intervention exceptionnelle dans le cadre du programme de conférences qui se tiendra à Lyon du 14 au 16 mai 2007.

Nicolas Hulot s'exprimera mardi 15 mai sur « la nécessité de placer les enjeux écologiques au coeur de la politique territoriale ». Cet ardent défenseur de l'environnement qui s'est imposé dans les débats publics en France en proposant un Pacte Ecologique, s'adressera aux collectivités locales et à leurs partenaires rassemblés à GLOBAL CITY pour échanger leurs bonnes pratiques et construire la ville durable.

Seule fondation reconnue d'utilité publique dédiée à l'éducation à l'environnement en France, la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme, créée il y a plus de quinze ans par le célèbre producteur animateur de télévision, met en oeuvre tous les moyens à sa disposition pour promouvoir l'adoption de comportements individuels et collectifs en faveur du développement durable. L'organisation compte parmi ses partenaires fondateurs EDF qui mène une politique active de respect de l'environnement et de développement des énergies renouvelables et encourage les comportements exemplaires. Le forum annuel GLOBAL CITY s'est fait depuis trois ans la vitrine internationale des villes pionnières en la matière.

L'édition 2007 de GLOBAL CITY met l'accent sur les problématiques de changement climatique et d'énergie, avec des intervenants comme Sir David KING, le conseiller scientifique du Premier Ministre britannique Tony BLAIR. Comme Sir King au Royaume-Uni, Nicolas HULOT joue en France le rôle de médiateur entre la société civile et politique, entre la communauté scientifique et l'opinion, et lui aussi, alerte sur l'urgence de la lutte contre les dérèglements du climat.

Certaines villes acceptent de se soumettre à ces nouvelles contraintes environnementales et savent témoigner de créativité écologique, comme le démontreront les sessions comparatives de GLOBAL CITY2007 qui présentent des projets urbains concrets et inventifs tels que :

- « Londres, une ville sans carbone »
Le maire de Londres Ken Livingstone a annoncé une réduction de 60% des émissions de CO2 de la capitale britannique d'ici 2025. La session détaillera les initiatives qui permettront d'atteindre cet objectif, comme le plan stratégique du développement spatial de Londres qui prévoit une réduction de 20% des émissions par la création de sites dédiés aux énergies renouvelables.

- « Intégrer les principes de développement durable dans les décisions stratégiques de la ville »
Plusieurs villes européennes seront amenées à comparer la gestion urbaine qu'elles ont mise en place pour passer de la création d'éco quartiers particuliers au développement d'une ville durable dans son ensemble. Breda aux Pays Bas, qui s'est vue décernée le «prix national du développement durable» pendant quatre années consécutives, apportera son éclairage sur ce type de politiques, notamment leur articulation avec les modes de vie et l'acceptabilité sociale des mesures qu'elles impliquent.

- « Le programme européen 'Biofuel Cities': état des lieux d'une alternative au pétrole en ville » Le programme BEST (Bioethanol for Sustainable Transport) soutenu par l'Union Européenne et coordonné par la ville de Stockholm en Suède, réunit dix sites dans le monde qui feront un bilan de leur participation au remplacement extensif de l'essence. L'alternative du bioéthanol qui a fait ses preuves auprès des consommateurs en tant qu'énergie renouvelable fiable dépend aujourd'hui du financement et de l'efficacité des infrastructures de production.

- « Politiques énergétiques décentralisées: des solutions à la carte »
Différentes solutions énergétiques seront étudiées dans cette session. Par exemple, la ville de Sant Fost près de Barcelone en Espagne, a mis en oeuvre une coopération public-privé sur vingt-cinq ans pour optimiser ses coûts d'exploitation et de consommation d'énergie: la ville catalane lance ainsi une centrale photovoltaïque pour capter l'énergie solaire et permettre une gestion écologique du réseau d'éclairage urbain. La ville française de Pantin gère la rénovation de 1 500 logements sociaux avec l'objectif de réduire les charges des locataires de 17% en favorisant le déploiement de sources d'énergies renouvelables. Une étude approfondie et chiffrée en amont préconise la meilleure solution énergétiquepour chaque résidence : par pompe à chaleur, par système de sondes verticales géothermiques ou chaufferie à billes de bois pour le chauffage, par panneaux solaires pour la production d'eau sanitaire et par panneaux photovoltaïques pour l'alimentation des parties communes en électricité.

Par Cédric TARTAUD-GINESTE
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Mercredi 16 mai 2007 3 16 05 2007 21:51

Les Eco Maires, association des maires pour l'environnement et le développement durable, publie un ouvrage intitulé « 125 expériences pour inspirer les politiques locales durables », qui croise les expériences menées par les collectivités candidates au concours des Trophées Eco Actions organisée par l'association.
www.ecomaires.com

Par Cédric TARTAUD-GINESTE
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Lundi 9 juillet 2007 1 09 07 2007 10:34

L’Association des maires de France a mis en ligne sur son site Internet (voir lien ci-dessous) un annuaire des organismes de formation agréés. Il recense les organismes agréés par le Conseil national de la formation des élus locaux (CNFEL). Ce site internet est issu d'un partenariat entre l'AMF et la Caisse des dépôts (CDC). Il a été mis en oeuvre par Mairie 2000 (pour l'AMF) et Mairie conseils (pour la CDC).
«Véritable moteur de recherche, cet annuaire, très pratique d’accès, a été pensé pour permettre une navigation et une recherche efficace», explique l’AMF. Il rappelle les dispositions législatives en matière de droit à la formation et permet aux élus de trouver rapidement l’organisme de formation qui répond à leurs besoins. Il recense les formations destinées à toutes les catégories d'élus locaux (maires et adjoints, conseillers municipaux, présidents de communautés, conseillers communautaires, conseillers généraux et régionaux). L’AMF souligne qu’il est «important que le droit à la formation des élus ne soit pas négligé car il s’inscrit pleinement dans l’exercice de la démocratie.»
La recherche se fait par départements ou parmi les thèmes suivants:
- Communication
- Culture / Patrimoine / Tourisme
- Développement des territoires
- Droit
- Economie
- Education
- Environnement
- Europe / International
- Finances locales
- Gestion des collectivités
- Habitat / Urbanisme
- Intercommunalité
- Internet / Réseaux / Bureautique
- Marchés publics
- Politique de la ville
- Prévention / Risques / Responsabilités
- Ressources humaines
- Santé / Social / Services
- Sport / Loisirs
- Transport
- Vie démocratique.

Pour accéder à l'annuaire, voir lien ci-dessous.


Liens complémentaires :
http://www.amf.asso.fr/mairie2000/annuaire.htm
Par Cédric TARTAUD-GINESTE
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Lundi 23 juillet 2007 1 23 07 2007 16:55

Michel Barnier, ministre de l’Agriculture et de la Pêche, a présenté hier en conseil des ministres une communication sur la nouvelle programmation de développement rural de la France métropolitaine. Il a rappelé qu’«au travers du Fonds européen de développement rural (FEADER), l’Union européenne apporte son concours au développement des zones rurales en contribuant à l’amélioration de la compétitivité de l’agriculture et de la sylviculture françaises, à la préservation de l’environnement et à l’aménagement des territoires, ainsi qu’à la diversification des activités économiques et à la qualité du cadre de vie en milieu rural.»
Le programme de développement rural, qui vient de recevoir un avis favorable à l’unanimité du comité développement rural de l’Union européenne, «permettra aux territoires ruraux métropolitains (hors Corse), de bénéficier de plus de 13,5 milliards d’euros, entre 2007 et 2013. L’État apportera 6,3 milliards d’euros, les collectivités territoriales 1,6 milliard d’euros et l’Union européenne 5,7 milliards d’euros. Les cinq autres programmes régionaux pour la Corse et l’Outre-mer devraient être adoptés à l’automne.»

Par Cédric TARTAUD-GINESTE
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Jeudi 23 août 2007 4 23 08 2007 10:18

La compagnie Carabosse prévoit d’investir le site du bastion dont la fonction première était d’acheminer l’eau vers la ville. Celui-ci sera métamorphosé le temps d’un soir par les « installations de feu ».

Rendez-vous le 25 Août à 21h00 au passage Saint-Claude et au Port de France.

En parallèle de la manifestation, un grand concours photo amateur est mis en place. Pour tous ceux qui souhaiteraient participer, rendez-vous sur le site de la région lorraine (date de dépôts des photos, vote...) :
http://www.cr-lorraine.fr/crlorraine/sites/crlorraine/concoursphoto/accueil

Photos:
http://www.citadelles-de-feu.fr/fr_FR/site/17

Prochaine mise en lumière: Marsal: 15 septembre

Par Cédric TARTAUD-GINESTE
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